Décision du 8 décembre 2006 portant nomination aux sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance <BR>

J.O. 300 du 28 décembre 2006 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance

Décision du 8 décembre 2006 portant nomination aux sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance

NOR : SANM0625001S

Par décision du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 8 décembre 2006 :

Sont nommés présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance jusqu'au 1er mai 2007 :

Sous-commission technique-I : M. Pinaudeau (Didier).

Sous-commission technique-II : M. Méria (Paul).

Sous-commission technique-III : M. Passuti (Norbert).

Sous-commission technique-IV : M. Laguenie (Gérard).

Sous-commission technique-V : M. Duveau (Daniel).

Sous-commission technique-VI : M. Ducasse (Alain).

Sous-commission technique-VII : M. Faure (Pierre).

Sous-commission technique-VIII : M. Thiveaud (Dominique).

Sous-commission technique-IX : M. Brunet (Philippe).

Sont nommés vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance jusqu'au 1er mai 2007 :

Sous-commission technique-I : Mme Hollander (Katia).

Sous-commission technique-II : M. Chambrin (Pierre-Yves).

Sous-commission technique-III : M. Féron (Jean-Marc).

Sous-commission technique-IV : M. Schiratti (Jean-Pierre).

Sous-commission technique-V : M. Petitot (Jean-Claude).

Sous-commission technique-VI : M. Robier (Alain).

Sous-commission technique-VII : M. Desruennes (Eric).

Sous-commission technique-VIII : Mme Dumartin (Catherine).

Sous-commission technique-IX : M. Schooneman (François).